Conditions d’utilisation

Conditions Générales de Service (CGS) - IT STOCK SAS

1. Acceptation des Conditions

En utilisant nos services, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions de Service. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une de ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ni nos services.

2. Description des Services et Vente B2B

• IT STOCK SAS vend exclusivement aux professionnels (entreprises, revendeurs, intégrateurs, administrations).

• Important : Les commandes passées par des particuliers ne sont pas acceptées.

3. Commandes et Paiements

• Toute commande passée sur notre site implique un paiement intégral au moment de sa validation.

• Modes de paiement acceptés : cartes de crédit, virements bancaires et solutions de paiement en ligne sécurisées.

• Tarification : Les prix affichés sont exprimés en euros et hors taxes (HT), sauf indication contraire.

4. Disponibilité des Produits

• Nous nous efforçons de maintenir à jour les informations relatives à la disponibilité de nos produits.

• En cas d'indisponibilité constatée après la validation de votre commande, nous vous en informerons dans les plus brefs délais afin de vous proposer une solution alternative ou un remboursement.

5. Livraison et Transport

• Les délais de livraison sont fournis à titre indicatif et peuvent varier selon les disponibilités et les conditions de transport.

• Les risques liés au transport sont à la charge de l'acheteur dès lors que les articles quittent nos entrepôts.

6. Retours et Remboursements

• Demande de retour (RMA) : Toute demande doit impérativement être formulée par e-mail à l'adresse sales@itstock.fr.

• Absence de droit de rétractation : Nos ventes étant conclues exclusivement entre professionnels (B2B), le délai de rétractation de 14 jours réservé aux consommateurs ne s'applique pas.

• Frais de retour : Les frais de retour restent à la charge du client, sauf en cas d'erreur avérée de notre part.

7. Garanties

• Tous nos produits sont neufs et livrés dans leur emballage d'origine.

• Ils bénéficient d'une garantie IT STOCK SAS de 1 an à compter de la date de facture, sans préjudice de la garantie légale des vices cachés.

8. Responsabilité

• IT STOCK SAS ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou imprévisibles découlant de l'utilisation de nos produits.

• Notre responsabilité globale est strictement limitée au montant de la commande concernée et est exclue en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.

9. Propriété Intellectuelle

• L'ensemble des éléments présents sur notre site (textes, images, logos, graphismes) est protégé par le droit d'auteur.

• Toute reproduction, exploitation ou diffusion, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.

10. Confidentialité et Données Personnelles

• Nous nous engageons à protéger vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité.

• Les informations collectées sont utilisées exclusivement pour le traitement de vos commandes et l'optimisation de nos services.

11. Modification des Conditions

• Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions de Service à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.

12. Droit Applicable et Juridiction

• Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément au droit français.

• En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

13. Contact

Pour toute question, demande d'information ou réclamation, notre équipe est à votre disposition :

• E-mail : sales@itstock.fr

• Téléphone : 01 87 66 66 59